Recherche de questions (14^e législature)

• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89332 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : entreprises

  Titre : chefs d'entreprise

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89331 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : entreprises

  Titre : aides de l'État

  Question sans réponse
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89330 de M. Alain Chrétien

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : maîtres de conférences

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89329 de M. Yves Daniel

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89328 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89327 de Mme Barbara Pompili

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : mastères

  Question close sans réponse le 15 mars 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89326 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89325 de M. Noël Mamère

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 29 décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89324 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89323 de Mme Marie-Hélène Fabre

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 12 janvier 2016