Recherche de questions (14^e législature)

• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89322 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 12 janvier 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89321 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 12 janvier 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89320 de M. Pascal Popelin

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : élèves

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89319 de M. Jean-Louis Christ

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 12 janvier 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89318 de M. André Chassaigne

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89317 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89316 de M. Jean-René Marsac

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 24 mai 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89315 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 24 mai 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89314 de M. Yves Goasdoué

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89313 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : rythmes scolaires

  Question close sans réponse le 20 juin 2017