Recherche de questions (14^e législature)

• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89202 de Mme Laurence Abeille

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : tauromachie

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89201 de M. Hervé Féron

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : développement

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89200 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : architecture

  Titre : politique architecturale

  Réponse publiée le 17 janvier 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89199 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : animaux

  Titre : renards

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89198 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : animaux

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89197 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : animaux

  Titre : frelons asiatiques

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89196 de M. Florent Boudié

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89195 de M. Florent Boudié

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 12 juillet 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89194 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 15 décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89193 de M. Philippe Briand

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : AOC

  Réponse publiée le 17 novembre 2015