Recherche de questions (14^e législature)

• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87877 de M. Olivier Marleix

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : services d'urgence

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87876 de Mme Marie-Hélène Fabre

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 18 octobre 2016
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87875 de Mme Geneviève Fioraso

  Rubrique : entreprises

  Titre : salariés

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87874 de M. Jean-Jacques Urvoas

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 24 novembre 2015
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87873 de Mme Françoise Imbert

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : capacités d'accueil

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87872 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : orientation scolaire et professionnelle

  Question sans réponse
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87871 de Mme Laure de La Raudière

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : lycées

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87870 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : lycées

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87869 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : lycées

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87868 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : lycées

  Question close sans réponse le 20 juin 2017