Recherche de questions (14^e législature)

• 7 février 2017

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  Question écrite n° 102330 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : agriculture

  Titre : maladies et parasites

  Réponse publiée le 21 mars 2017
• 7 février 2017

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  Question écrite n° 102329 de M. Yves Foulon

  Rubrique : agriculture

  Titre : maladies et parasites

  Réponse publiée le 21 mars 2017
• 7 février 2017

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  Question écrite n° 102328 de M. Jean-Michel Clément

  Rubrique : agriculture

  Titre : élevage

  Réponse publiée le 21 mars 2017
• 7 février 2017

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  Question écrite n° 102327 de M. André Chassaigne

  Rubrique : agriculture

  Titre : aides

  Question sans réponse
• 7 février 2017

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  Question écrite n° 102326 de M. Laurent Furst

  Rubrique : administration

  Titre : organisation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 février 2017

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  Question orale sans débat n° 1682 de Mme Brigitte Allain

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : lignes

  Réponse publiée le 15 février 2017
• 7 février 2017

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  Question orale sans débat n° 1681 de M. Thierry Benoit

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 15 février 2017
• 7 février 2017

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  Question orale sans débat n° 1680 de M. Charles de Courson

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : Conseil de l'Europe

  Réponse publiée le 15 février 2017
• 7 février 2017

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  Question orale sans débat n° 1679 de M. Philip Cordery

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : pensions

  Réponse publiée le 15 février 2017
• 7 février 2017

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  Question orale sans débat n° 1678 de M. Christophe Léonard

  Rubrique : mort

  Titre : transports funéraires

  Réponse publiée le 15 février 2017