Recherche de questions (14^e législature)

• 7 février 2017

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  Question orale sans débat n° 1667 de M. Hervé Pellois

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : économies d'énergie

  Réponse publiée le 15 février 2017
• 7 février 2017

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  Question orale sans débat n° 1666 de Mme Valérie Fourneyron

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : domaine public

  Réponse publiée le 15 février 2017
• 7 février 2017

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  Question orale sans débat n° 1665 de M. Jean-Pierre Maggi

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : dons

  Réponse publiée le 15 février 2017
• 7 février 2017

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  Question orale sans débat n° 1664 de M. Jean-Louis Costes

  Rubrique : agriculture

  Titre : aides

  Réponse publiée le 15 février 2017
• 7 février 2017

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  Question orale sans débat n° 1663 de M. Olivier Marleix

  Rubrique : agriculture

  Titre : aides

  Réponse publiée le 15 février 2017
• 7 février 2017

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  Question orale sans débat n° 1662 de M. Bernard Gérard

  Rubrique : police

  Titre : police nationale

  Réponse publiée le 15 février 2017
• 7 février 2017

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  Question orale sans débat n° 1661 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : télécommunications

  Titre : très haut débit

  Réponse publiée le 15 février 2017
• 7 février 2017

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  Question orale sans débat n° 1660 de Mme Claudine Schmid

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 15 février 2017
• 7 février 2017

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  Question orale sans débat n° 1659 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : justice

  Titre : procédures

  Réponse publiée le 15 février 2017
• 7 février 2017

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  Question orale sans débat n° 1658 de Mme Michèle Tabarot

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 15 février 2017