Recherche de questions (14^e législature)

• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84848 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84847 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84846 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84845 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84844 de M. Hervé Féron

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : examens et concours

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84843 de M. Jean Grellier

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84842 de M. Bertrand Pancher

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : rythmes scolaires

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84841 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : cours préparatoires

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84840 de M. Frédéric Reiss

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : conseillers principaux d'éducation

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84839 de M. Jacques Cresta

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 13 octobre 2015