Recherche de questions (14^e législature)

• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84343 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : structures administratives

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84342 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : structures administratives

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84341 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 19 avril 2016
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84340 de M. Jean Leonetti

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : plages

  Réponse publiée le 22 novembre 2016
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84339 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : marchés publics

  Titre : maîtrise d'ouvrage

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84338 de M. Guillaume Larrivé

  Rubrique : marchés publics

  Titre : maîtrise d'ouvrage

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84337 de M. Yves Daniel

  Rubrique : marchés financiers

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 13 octobre 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84336 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : ANPEEC

  Réponse publiée le 21 mars 2017
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84335 de M. Jean Glavany

  Rubrique : logement

  Titre : OPH

  Réponse publiée le 19 janvier 2016
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84334 de M. Éric Woerth

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 28 février 2017