Recherche de questions (14^e législature)

• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84123 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : drogue

  Titre : substances illicites

  Réponse publiée le 10 novembre 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84122 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : défense

  Titre : politique de la défense

  Réponse publiée le 15 septembre 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84121 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : défense

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 13 septembre 2016
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84120 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : défense

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 13 octobre 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84119 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : défense

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 13 octobre 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84118 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : défense

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84117 de M. Alain Leboeuf

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille d'honneur régionale, départementale et communale

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84116 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84115 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : décharges

  Réponse publiée le 7 juin 2016
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84114 de M. Élie Aboud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 4 octobre 2016