Recherche de questions (14^e législature)

• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84033 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : animaux

  Titre : chats

  Réponse publiée le 13 octobre 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84032 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 18 août 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84031 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 29 septembre 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84030 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 18 août 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84029 de M. Jean Lassalle

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 28 juillet 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84028 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices départementaux

  Réponse publiée le 13 octobre 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84027 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : déportés

  Réponse publiée le 18 août 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84026 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : associations

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84025 de M. Jean-Marie Sermier

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 4 avril 2017
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84024 de Mme Geneviève Gosselin-Fleury

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 14 juin 2016