Recherche de questions (14^e législature)

• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83973 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83972 de M. Yves Daniel

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 17 mai 2016
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83971 de M. Benoist Apparu

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83970 de M. Jacques Cresta

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 3 novembre 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83969 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 3 novembre 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83968 de M. Joaquim Pueyo

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 3 novembre 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83967 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83966 de M. Bernard Roman

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Question close sans réponse le 26 juillet 2016
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83965 de M. Gilbert Collard

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 8 septembre 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83964 de Mme Marion Maréchal-Le Pen

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 10 novembre 2015