Recherche de questions (14^e législature)

• 24 janvier 2017

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  Question écrite n° 102053 de M. Guénhaël Huet

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : pollution atmosphérique

  Réponse publiée le 16 mai 2017
• 24 janvier 2017

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  Question écrite n° 102052 de M. Pierre Morange

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : pollution atmosphérique

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 janvier 2017

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  Question écrite n° 102051 de Mme Véronique Louwagie

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 janvier 2017

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  Question écrite n° 102050 de Mme Véronique Louwagie

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 janvier 2017

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  Question écrite n° 102049 de M. Gilbert Collard

  Rubrique : culture

  Titre : Institut du monde arabe

  Question sans réponse
• 24 janvier 2017

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  Question écrite n° 102048 de Mme Pascale Crozon

  Rubrique : cultes

  Titre : membres des congrégations et collectivités religieuses

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 janvier 2017

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  Question écrite n° 102047 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité des produits

  Réponse publiée le 28 février 2017
• 24 janvier 2017

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  Question écrite n° 102046 de M. André Schneider

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 janvier 2017

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  Question écrite n° 102045 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 janvier 2017

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  Question écrite n° 102044 de M. Guénhaël Huet

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : bilan

  Question sans réponse