Recherche de questions (14^e législature)

• 24 janvier 2017

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  Question écrite n° 102023 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 24 janvier 2017

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  Question orale sans débat n° 1649 de Mme Michèle Bonneton

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 1er février 2017
• 24 janvier 2017

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  Question orale sans débat n° 1648 de M. Arnaud Richard

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 1er février 2017
• 24 janvier 2017

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  Question orale sans débat n° 1647 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : notaires

  Réponse publiée le 1er février 2017
• 24 janvier 2017

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  Question orale sans débat n° 1646 de M. Christian Franqueville

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 1er février 2017
• 24 janvier 2017

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  Question orale sans débat n° 1645 de Mme Valérie Corre

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance catastrophes naturelles

  Réponse publiée le 1er février 2017
• 24 janvier 2017

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  Question orale sans débat n° 1644 de M. Éric Elkouby

  Rubrique : environnement

  Titre : espaces naturels

  Réponse publiée le 1er février 2017
• 24 janvier 2017

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  Question orale sans débat n° 1643 de Mme Lucette Lousteau

  Rubrique : enfants

  Titre : protection

  Question posée en séance
• 24 janvier 2017

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  Question orale sans débat n° 1642 de Mme Valérie Rabault

  Rubrique : politique sociale

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 1er février 2017
• 24 janvier 2017

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  Question orale sans débat n° 1641 de Mme Audrey Linkenheld

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : véhicules à deux roues

  Réponse publiée le 1er février 2017