Recherche de questions (14 e législature) - Assemblée nationale

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23 juin 2015

Question écrite n° 82483 de M. Benoist Apparu

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroports

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 juin 2015

Question écrite n° 82482 de Mme Martine Faure

Rubrique : traités et conventions

Titre : charte européenne des langues régionales ou minoritaires

Réponse publiée le 24 janvier 2017
23 juin 2015

Question écrite n° 82481 de M. Philippe Briand

Rubrique : traités et conventions

Titre : charte européenne des langues régionales ou minoritaires

Réponse publiée le 24 janvier 2017
23 juin 2015

Question écrite n° 82480 de M. Sauveur Gandolfi-Scheit

Rubrique : traités et conventions

Titre : charte européenne des langues régionales ou minoritaires

Réponse publiée le 24 janvier 2017

23 juin 2015

Question écrite n° 82479 de M. Dino Cinieri

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : tourisme associatif

Réponse publiée le 25 août 2015
23 juin 2015

Question écrite n° 82478 de M. Dominique Dord

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : réglementation

Réponse publiée le 8 septembre 2015
23 juin 2015

Question écrite n° 82477 de M. Dino Cinieri

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : politique du tourisme

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 juin 2015

Question écrite n° 82476 de M. Pierre Morange

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : fêtes foraines

Réponse publiée le 26 juillet 2016

23 juin 2015

Question écrite n° 82475 de M. Jean-Claude Buisine

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : fêtes foraines

Réponse publiée le 1er novembre 2016
23 juin 2015

Question écrite n° 82474 de M. William Dumas

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : fêtes foraines

Réponse publiée le 24 janvier 2017

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