Recherche de questions (14^e législature)

• 23 juin 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 82463 de Mme Laurence Abeille

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 23 juin 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 82462 de Mme Martine Faure

  Rubrique : sports

  Titre : sportifs de haut niveau

  Réponse publiée le 8 septembre 2015
• 23 juin 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 82461 de M. Didier Quentin

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 8 septembre 2015
• 23 juin 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 82460 de M. Élie Aboud

  Rubrique : sports

  Titre : jeux olympiques

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 23 juin 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 82459 de M. Michel Ménard

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 22 septembre 2015
• 23 juin 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 82458 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : sports

  Titre : fédérations

  Réponse publiée le 22 septembre 2015
• 23 juin 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 82457 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : sports

  Titre : Centre national pour le développement du sport

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 23 juin 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 82456 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : sports

  Titre : Centre national pour le développement du sport

  Réponse publiée le 22 septembre 2015
• 23 juin 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 82455 de M. Michel Pajon

  Rubrique : sports

  Titre : Centre national pour le développement du sport

  Réponse publiée le 22 septembre 2015
• 23 juin 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 82454 de Mme Claudine Schmid

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : URSSAF

  Question close sans réponse le 20 juin 2017