Recherche de questions (14^e législature)

• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81893 de M. Jean-Pierre Vigier

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions sociales

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81892 de M. Michel Terrot

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Question sans réponse
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81891 de M. Christian Assaf

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 20 octobre 2015
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81890 de Mme Marie-Lou Marcel

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 29 décembre 2015
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81889 de M. Jacques Bompard

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 20 octobre 2015
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81888 de M. Jean-Claude Buisine

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81887 de M. François Vannson

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81886 de M. Alain Leboeuf

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 7 juillet 2015
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81885 de Mme Annick Le Loch

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 29 décembre 2015
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81884 de M. Philippe Plisson

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 5 avril 2016