Recherche de questions (14 e législature) - Assemblée nationale

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16 juin 2015

Question écrite n° 81294 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : agroalimentaire

Titre : fromages

Réponse publiée le 15 septembre 2015
16 juin 2015

Question écrite n° 81293 de M. Georges Fenech

Rubrique : agriculture

Titre : travail

Réponse publiée le 6 décembre 2016
16 juin 2015

Question écrite n° 81292 de M. Jacques Cresta

Rubrique : agriculture

Titre : terres agricoles

Réponse publiée le 29 septembre 2015
16 juin 2015

Question écrite n° 81291 de M. Sauveur Gandolfi-Scheit

Rubrique : agriculture

Titre : revendications

Réponse publiée le 4 août 2015

16 juin 2015

Question écrite n° 81290 de Mme Véronique Besse

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 7 juillet 2015
16 juin 2015

Question écrite n° 81289 de M. Marc Laffineur

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 7 juillet 2015
16 juin 2015

Question écrite n° 81288 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 21 juillet 2015
11 juin 2015

Question au Gouvernement n° 2995 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Question posée en séance

11 juin 2015

Question au Gouvernement n° 2994 de Mme Maina Sage

Rubrique : outre-mer

Titre : sécurité

Question posée en séance
11 juin 2015

Question au Gouvernement n° 2993 de M. Rémi Delatte

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance

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