Recherche de questions (14 e législature) - Assemblée nationale

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2 juin 2015

Question écrite n° 80641 de M. Joël Aviragnet

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : personnel

Question close sans réponse le 21 juillet 2015
2 juin 2015

Question écrite n° 80640 de Mme Laurence Abeille

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 9 août 2016
2 juin 2015

Question écrite n° 80639 de Mme Martine Faure

Rubrique : sports

Titre : sportifs de haut niveau

Réponse publiée le 5 avril 2016
2 juin 2015

Question écrite n° 80638 de M. Jean-Claude Buisine

Rubrique : sports

Titre : sportifs de haut niveau

Réponse publiée le 5 avril 2016

2 juin 2015

Question écrite n° 80637 de M. William Dumas

Rubrique : sports

Titre : sportifs de haut niveau

Réponse publiée le 5 avril 2016
2 juin 2015

Question écrite n° 80636 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : sports

Titre : réglementation

Réponse publiée le 11 août 2015
2 juin 2015

Question écrite n° 80635 de Mme Annick Lepetit

Rubrique : sports

Titre : installations sportives

Question close sans réponse le 20 juin 2017
2 juin 2015

Question écrite n° 80634 de M. François de Rugy

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 11 août 2015

2 juin 2015

Question écrite n° 80633 de Mme Marie-George Buffet

Rubrique : sports

Titre : football

Question close sans réponse le 20 juin 2017
2 juin 2015

Question écrite n° 80632 de M. Jacques Cresta

Rubrique : sociétés

Titre : dissolution

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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