Recherche de questions (14^e législature)

• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79674 de M. Gilles Lurton

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 16 juin 2015
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79673 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : tabacs manufacturés

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79672 de M. Denys Robiliard

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : tabacs manufacturés

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79671 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 16 juin 2015
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79670 de M. Jacques Cresta

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 7 juillet 2015
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79669 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 16 juin 2015
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79668 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : agriculture

  Titre : oléiculture

  Réponse publiée le 11 août 2015
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79667 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : agriculture

  Titre : oléiculture

  Réponse publiée le 23 juin 2015
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79666 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 16 juin 2015
• 19 mai 2015

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  Question écrite n° 79665 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 9 juin 2015