Recherche de questions (14^e législature)

• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79294 de M. Jacques Kossowski

  Rubrique : défense

  Titre : armée de l'air

  Réponse publiée le 28 juillet 2015
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79293 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 7 juillet 2015
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79292 de M. Olivier Falorni

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 9 juin 2015
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79291 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer

  Réponse publiée le 4 avril 2017
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79290 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 10 mai 2016
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79289 de M. Guillaume Chevrollier

  Rubrique : cultes

  Titre : lieux de culte

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79288 de M. Jacques Bompard

  Rubrique : cultes

  Titre : culte musulman

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79287 de M. Jacques Cresta

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79286 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : copropriété

  Titre : syndics

  Réponse publiée le 21 mars 2017
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79285 de Mme Laurence Arribagé

  Rubrique : copropriété

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 15 septembre 2015