• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée Les évènements
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 14e législature
  • Recherche de questions (14 e législature)

Recherche de questions (14e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°2792 : 10 résultats affichés sur un total de 110539
  • 28 avril 2015
    Voir la question
    Question écrite n° 78766 de Mme Jacqueline Fraysse
    Rubrique : ministères et secrétariats d'État
    Titre : économie, industrie et numérique : personnel
    Réponse publiée le 2 juin 2015
  • 28 avril 2015
    Voir la question
    Question écrite n° 78765 de M. Christian Franqueville
    Rubrique : ministères et secrétariats d'État
    Titre : économie et finances
    Réponse publiée le 17 mai 2016
  • 28 avril 2015
    Voir la question
    Question écrite n° 78764 de M. François Cornut-Gentille
    Rubrique : ministères et secrétariats d'État
    Titre : défense : budget
    Réponse publiée le 16 juin 2015
  • 28 avril 2015
    Voir la question
    Question écrite n° 78763 de M. Jean-Jacques Candelier
    Rubrique : ministères et secrétariats d'État
    Titre : budget : services extérieurs
    Question close sans réponse le 20 juin 2017
  • 28 avril 2015
    Voir la question
    Question écrite n° 78762 de M. Jean-Jacques Candelier
    Rubrique : ministères et secrétariats d'État
    Titre : budget : services extérieurs
    Réponse publiée le 11 avril 2017
  • 28 avril 2015
    Voir la question
    Question écrite n° 78761 de M. Thierry Mariani
    Rubrique : ministères et secrétariats d'État
    Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats
    Réponse publiée le 2 juin 2015
  • 28 avril 2015
    Voir la question
    Question écrite n° 78760 de M. Thierry Mariani
    Rubrique : ministères et secrétariats d'État
    Titre : affaires étrangères
    Réponse publiée le 23 juin 2015
  • 28 avril 2015
    Voir la question
    Question écrite n° 78759 de M. Jacques Pélissard
    Rubrique : mines et carrières
    Titre : réglementation
    Réponse publiée le 7 juillet 2015
  • 28 avril 2015
    Voir la question
    Question écrite n° 78758 de Mme Valérie Lacroute
    Rubrique : mer et littoral
    Titre : réglementation
    Réponse publiée le 15 septembre 2015
  • 28 avril 2015
    Voir la question
    Question écrite n° 78757 de M. Christophe Bouillon
    Rubrique : marchés publics
    Titre : passation
    Réponse publiée le 22 décembre 2015
1
...
2790
2791
2792
2793
2794
...
11054
Page n°2792 : 10 résultats affichés sur un total de 110539
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée Les évènements
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit