Recherche de questions (14^e législature)

• 6 décembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1582 de Mme Maina Sage

  Rubrique : outre-mer

  Titre : tourisme et loisirs

  Réponse publiée le 14 décembre 2016
• 6 décembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1581 de M. Rudy Salles

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux psychiatriques

  Réponse publiée le 14 décembre 2016
• 6 décembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1580 de Mme Christine Pires Beaune

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 14 décembre 2016
• 6 décembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1579 de M. Dominique Potier

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : compétences

  Réponse publiée le 14 décembre 2016
• 6 décembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1578 de Mme Catherine Lemorton

  Rubrique : santé

  Titre : recherche

  Réponse publiée le 14 décembre 2016
• 6 décembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1577 de M. Jean-Luc Laurent

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : chèques

  Réponse publiée le 14 décembre 2016
• 6 décembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1576 de M. Michel Lesage

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 14 décembre 2016
• 6 décembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1575 de Mme Sandrine Mazetier

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : maternités

  Réponse publiée le 14 décembre 2016
• 6 décembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1574 de M. Pascal Deguilhem

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 14 décembre 2016
• 6 décembre 2016

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  Question orale sans débat n° 1573 de M. Jean-Marc Fournel

  Rubrique : entreprises

  Titre : activités

  Réponse publiée le 14 décembre 2016