Recherche de questions (14^e législature)

• 23 août 2016

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  Question écrite n° 98579 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : santé

  Titre : autisme

  Réponse publiée le 29 novembre 2016
• 23 août 2016

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  Question écrite n° 98578 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 11 octobre 2016
• 23 août 2016

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  Question écrite n° 98577 de M. Jean-Louis Bricout

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans

  Réponse publiée le 29 novembre 2016
• 23 août 2016

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  Question écrite n° 98576 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans

  Question sans réponse
• 23 août 2016

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  Question écrite n° 98575 de M. Sébastien Denaja

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 15 novembre 2016
• 23 août 2016

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  Question écrite n° 98574 de M. Charles-Ange Ginesy

  Rubrique : professions libérales

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 21 février 2017
• 23 août 2016

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  Question écrite n° 98573 de M. Fernand Siré

  Rubrique : professions de santé

  Titre : vétérinaires

  Réponse publiée le 18 octobre 2016
• 23 août 2016

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  Question écrite n° 98572 de M. Jacques Valax

  Rubrique : professions de santé

  Titre : prothésistes dentaires

  Réponse publiée le 11 octobre 2016
• 23 août 2016

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  Question écrite n° 98571 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 11 octobre 2016
• 23 août 2016

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  Question écrite n° 98570 de M. Hervé Pellois

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 11 octobre 2016