Recherche de questions (14^e législature)

• 5 juillet 2016

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  Question écrite n° 97224 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : élevage

  Titre : chevaux

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 5 juillet 2016

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  Question écrite n° 97223 de M. Philippe Martin

  Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

  Titre : justice

  Réponse publiée le 3 janvier 2017
• 5 juillet 2016

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  Question écrite n° 97222 de M. Jean-Pierre Le Roch

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille commémorative

  Réponse publiée le 13 septembre 2016
• 5 juillet 2016

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  Question écrite n° 97221 de M. Joël Giraud

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 16 août 2016
• 5 juillet 2016

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  Question écrite n° 97220 de M. Thomas Thévenoud

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Question close sans réponse le 12 juillet 2016
• 5 juillet 2016

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  Question écrite n° 97219 de M. Philippe Martin

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : zones urbaines

  Réponse publiée le 11 octobre 2016
• 5 juillet 2016

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  Question écrite n° 97218 de M. Philippe Martin

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 27 septembre 2016
• 5 juillet 2016

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  Question écrite n° 97217 de M. Arnaud Leroy

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 7 février 2017
• 5 juillet 2016

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  Question écrite n° 97216 de M. Didier Quentin

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 5 juillet 2016

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  Question écrite n° 97215 de M. Pascal Cherki

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Réponse publiée le 23 août 2016