Recherche de questions (14 e législature) - Assemblée nationale

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28 juin 2016

Question écrite n° 96969 de Mme Marie-Thérèse Le Roy

Rubrique : élevage

Titre : porcs

Réponse publiée le 18 octobre 2016
28 juin 2016

Question écrite n° 96968 de M. André Chassaigne

Rubrique : élevage

Titre : lait

Réponse publiée le 11 octobre 2016
28 juin 2016

Question écrite n° 96967 de M. Jean-Sébastien Vialatte

Rubrique : élevage

Titre : chevaux

Réponse publiée le 1er novembre 2016
28 juin 2016

Question écrite n° 96966 de M. Jean-Pierre Le Roch

Rubrique : élevage

Titre : chevaux

Réponse publiée le 23 août 2016
28 juin 2016

Question écrite n° 96965 de M. François Sauvadet

Rubrique : élevage

Titre : chevaux

Question close sans réponse le 23 août 2016
28 juin 2016

Question écrite n° 96964 de M. Paul Molac

Rubrique : élections et référendums

Titre : opérations de vote

Réponse publiée le 3 janvier 2017
28 juin 2016

Question écrite n° 96963 de M. Jean-François Mancel

Rubrique : droit pénal

Titre : peines

Réponse publiée le 24 janvier 2017
28 juin 2016

Question écrite n° 96962 de M. Yves Jégo

Rubrique : défense

Titre : réservistes

Réponse publiée le 7 février 2017
28 juin 2016

Question écrite n° 96961 de M. Arnaud Richard

Rubrique : défense

Titre : matériels

Réponse publiée le 13 septembre 2016
28 juin 2016

Question écrite n° 96960 de M. Serge Grouard

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 25 octobre 2016

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