Recherche de questions (14 e législature) - Assemblée nationale

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28 mai 2013

Question écrite n° 27354 de M. Jean-Pierre Barbier

Rubrique : élevage

Titre : escargots

Réponse publiée le 3 septembre 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27353 de M. Luc Belot

Rubrique : élevage

Titre : escargots

Réponse publiée le 3 septembre 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27352 de M. Xavier Breton

Rubrique : élevage

Titre : escargots

Réponse publiée le 22 octobre 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27351 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : élevage

Titre : escargots

Réponse publiée le 3 septembre 2013

28 mai 2013

Question écrite n° 27350 de Mme Chaynesse Khirouni

Rubrique : élevage

Titre : chats et chiens

Réponse publiée le 25 juin 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27349 de M. Jean-Luc Drapeau

Rubrique : élevage

Titre : animaux

Réponse publiée le 23 juillet 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27348 de M. François Baroin

Rubrique : élevage

Titre : animaux

Réponse publiée le 30 juillet 2013
28 mai 2013

Question écrite n° 27347 de Mme Véronique Massonneau

Rubrique : économie sociale

Titre : SCOP

Réponse publiée le 10 décembre 2013

28 mai 2013

Question écrite n° 27346 de M. Florent Boudié

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question sans réponse
28 mai 2013

Question écrite n° 27345 de M. Christophe Guilloteau

Rubrique : eau

Titre : qualité

Réponse publiée le 24 septembre 2013

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