Recherche de questions (14^e législature)

• 28 mai 2013

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  Question écrite n° 27134 de M. Yves Blein

  Rubrique : animaux

  Titre : blaireaux

  Réponse publiée le 14 janvier 2014
• 28 mai 2013

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  Question écrite n° 27133 de M. Bernard Debré

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : office national

  Réponse publiée le 6 décembre 2016
• 28 mai 2013

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  Question écrite n° 27132 de Mme Brigitte Allain

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 26 novembre 2013
• 28 mai 2013

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  Question écrite n° 27131 de M. Olivier Faure

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 26 novembre 2013
• 28 mai 2013

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  Question écrite n° 27130 de M. Claude Sturni

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : conjoints survivants

  Réponse publiée le 23 juillet 2013
• 28 mai 2013

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  Question écrite n° 27129 de M. Armand Jung

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : conjoints survivants

  Réponse publiée le 23 juillet 2013
• 28 mai 2013

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  Question écrite n° 27128 de Mme Geneviève Gosselin-Fleury

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 23 juillet 2013
• 28 mai 2013

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  Question écrite n° 27127 de M. Jean-Christophe Fromantin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord et Indochine

  Réponse publiée le 3 février 2015
• 28 mai 2013

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  Question écrite n° 27126 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Réponse publiée le 10 septembre 2013
• 28 mai 2013

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  Question écrite n° 27125 de M. Guy Delcourt

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones franches urbaines

  Réponse publiée le 12 août 2014