Recherche de questions (14 e législature) - Assemblée nationale

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21 mai 2013

Question écrite n° 26660 de M. Gilles Lurton

Rubrique : élevage

Titre : chevaux de trait

Réponse publiée le 30 juillet 2013
21 mai 2013

Question écrite n° 26659 de M. Gilles Lurton

Rubrique : élevage

Titre : chevaux de trait

Réponse publiée le 30 juillet 2013
21 mai 2013

Question écrite n° 26658 de M. Gilles Lurton

Rubrique : élevage

Titre : chevaux de trait

Réponse publiée le 30 juillet 2013
21 mai 2013

Question écrite n° 26657 de M. Gilles Lurton

Rubrique : élevage

Titre : chevaux de trait

Réponse publiée le 30 juillet 2013

21 mai 2013

Question écrite n° 26656 de M. André Chassaigne

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Réponse publiée le 2 juillet 2013
21 mai 2013

Question écrite n° 26655 de M. Gwenegan Bui

Rubrique : élevage

Titre : animaux

Réponse publiée le 23 juillet 2013
21 mai 2013

Question écrite n° 26654 de M. Richard Ferrand

Rubrique : élevage

Titre : animaux

Réponse publiée le 23 juillet 2013
21 mai 2013

Question écrite n° 26653 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : élections et référendums

Titre : listes électorales

Réponse publiée le 17 septembre 2013

21 mai 2013

Question écrite n° 26652 de Mme Isabelle Le Callennec

Rubrique : économie sociale

Titre : SCOP

Question close sans réponse le 20 juin 2017
21 mai 2013

Question écrite n° 26651 de Mme Martine Faure

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 2 juillet 2013

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