Recherche de questions (14^e législature)

• 30 avril 2013

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  Question écrite n° 25512 de M. William Dumas

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions sociales

  Réponse publiée le 30 juillet 2013
• 30 avril 2013

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  Question écrite n° 25511 de M. Dominique Dord

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 30 juillet 2013
• 30 avril 2013

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  Question écrite n° 25510 de M. Marc Goua

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 7 janvier 2014
• 30 avril 2013

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  Question écrite n° 25509 de M. François Sauvadet

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Question close sans réponse le 23 août 2016
• 30 avril 2013

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  Question écrite n° 25508 de M. Fernand Siré

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 28 mai 2013
• 30 avril 2013

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  Question écrite n° 25507 de M. Olivier Dassault

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 28 mai 2013
• 30 avril 2013

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  Question écrite n° 25506 de M. Christophe Sirugue

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 28 mai 2013
• 30 avril 2013

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  Question écrite n° 25505 de M. Didier Quentin

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 6 août 2013
• 30 avril 2013

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  Question écrite n° 25504 de M. François Sauvadet

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : organisation

  Réponse publiée le 24 septembre 2013
• 30 avril 2013

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  Question écrite n° 25503 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : rythmes scolaires

  Réponse publiée le 16 juillet 2013