Recherche de questions (14^e législature)

• 23 avril 2013

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  Question écrite n° 24962 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : fonds marins

  Réponse publiée le 4 mars 2014
• 23 avril 2013

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  Question écrite n° 24961 de M. François Vannson

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : médecines naturelles

  Réponse publiée le 26 novembre 2013
• 23 avril 2013

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  Question écrite n° 24960 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : matières premières

  Titre : métaux

  Réponse publiée le 18 juin 2013
• 23 avril 2013

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  Question écrite n° 24959 de M. Jean-Luc Moudenc

  Rubrique : matières premières

  Titre : métaux

  Réponse publiée le 10 septembre 2013
• 23 avril 2013

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  Question écrite n° 24958 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : matières premières

  Titre : métaux

  Réponse publiée le 4 juin 2013
• 23 avril 2013

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  Question écrite n° 24957 de Mme Bernadette Laclais

  Rubrique : marchés publics

  Titre : appels d'offres

  Réponse publiée le 10 septembre 2013
• 23 avril 2013

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  Question écrite n° 24956 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : logement

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 16 mai 2017
• 23 avril 2013

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  Question écrite n° 24955 de M. Patrick Mennucci

  Rubrique : logement

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 21 mai 2013
• 23 avril 2013

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  Question écrite n° 24954 de M. Christophe Sirugue

  Rubrique : logement

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 23 décembre 2014
• 23 avril 2013

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  Question écrite n° 24953 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 22 juillet 2014