Recherche de questions (14^e législature)

• 23 avril 2013

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  Question écrite n° 24642 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : élevage

  Titre : grenouilles

  Réponse publiée le 25 juin 2013
• 23 avril 2013

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  Question écrite n° 24641 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : élevage

  Titre : équidés

  Réponse publiée le 30 juillet 2013
• 23 avril 2013

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  Question écrite n° 24640 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : élevage

  Titre : équidés

  Réponse publiée le 30 juillet 2013
• 23 avril 2013

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  Question écrite n° 24639 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : élevage

  Titre : chevaux de trait

  Réponse publiée le 30 juillet 2013
• 23 avril 2013

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  Question écrite n° 24638 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : élevage

  Titre : caprins

  Réponse publiée le 18 juin 2013
• 23 avril 2013

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  Question écrite n° 24637 de M. Didier Quentin

  Rubrique : élevage

  Titre : aides de l'État

  Réponse publiée le 9 juillet 2013
• 23 avril 2013

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  Question écrite n° 24636 de Mme Pascale Boistard

  Rubrique : élevage

  Titre : aides de l'État

  Réponse publiée le 11 juin 2013
• 23 avril 2013

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  Question écrite n° 24635 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections municipales

  Réponse publiée le 30 juillet 2013
• 23 avril 2013

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  Question écrite n° 24634 de M. François Vannson

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 18 août 2015
• 23 avril 2013

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  Question écrite n° 24633 de Mme Chantal Guittet

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 2 juillet 2013