Recherche de questions (14^e législature)

• 7 juin 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96380 de Mme Dominique Orliac

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 juin 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96379 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : antibiotiques

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 7 juin 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96378 de Mme Dominique Orliac

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 9 août 2016
• 7 juin 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96377 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : Parlement

  Titre : questions

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 juin 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96376 de M. François de Mazières

  Rubrique : Parlement

  Titre : lois

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 juin 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96375 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Question sans réponse
• 7 juin 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96374 de Mme Marion Maréchal-Le Pen

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : Mayotte

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 juin 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96373 de M. Gabriel Serville

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : Guyane

  Réponse publiée le 25 octobre 2016
• 7 juin 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96372 de M. Philippe Naillet

  Rubrique : outre-mer

  Titre : aides de l'État

  Réponse publiée le 7 février 2017
• 7 juin 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96371 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : UNESCO

  Réponse publiée le 14 juin 2016