Recherche de questions (14^e législature)

• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1515 de M. Christophe Cavard

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : LGV

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1514 de M. Stéphane Travert

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : coopération

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1513 de M. Patrick Mennucci

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1512 de M. Guy Delcourt

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes et A 25

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1511 de Mme Sabine Buis

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1510 de Mme Chantal Berthelot

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : Guyane

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1509 de Mme Annick Le Loch

  Rubrique : urbanisme

  Titre : PLU

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1508 de Mme Françoise Descamps-Crosnier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1507 de Mme Julie Sommaruga

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 16 juin 2016
• 7 juin 2016

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  Question orale sans débat n° 1506 de M. François André

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 16 juin 2016