Recherche de questions (14^e législature)

• 31 mai 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96162 de M. Christophe Priou

  Rubrique : famille

  Titre : naissance

  Réponse publiée le 1er novembre 2016
• 31 mai 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96161 de M. Fernand Siré

  Rubrique : famille

  Titre : naissance

  Réponse publiée le 1er novembre 2016
• 31 mai 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96160 de M. Damien Abad

  Rubrique : étrangers

  Titre : réfugiés

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 31 mai 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96159 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : État

  Titre : structures gouvernementales

  Réponse publiée le 2 août 2016
• 31 mai 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96158 de M. Bruno Nestor Azerot

  Rubrique : État

  Titre : contrats

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 31 mai 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96157 de M. Alain Leboeuf

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : secteur privé

  Réponse publiée le 2 août 2016
• 31 mai 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96156 de M. Julien Dive

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : maisons de santé pluridisciplinaires

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 31 mai 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96155 de Mme Marianne Dubois

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 8 novembre 2016
• 31 mai 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96154 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : entreprises

  Titre : réglementation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 31 mai 2016

  Voir la question

  Question écrite n° 96153 de M. Jean-Michel Villaumé

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : maîtres de conférences

  Question close sans réponse le 20 juin 2017