Recherche de questions (14^e législature)

• 31 mai 2016

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  Question écrite n° 96142 de M. Jacques Valax

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie hydroélectrique

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 31 mai 2016

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  Question écrite n° 96141 de Mme Isabelle Attard

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 31 mai 2016

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  Question écrite n° 96140 de M. Jean-Pierre Le Roch

  Rubrique : emploi

  Titre : Pôle emploi

  Réponse publiée le 31 janvier 2017
• 31 mai 2016

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  Question écrite n° 96139 de Mme Conchita Lacuey

  Rubrique : élevage

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 31 mai 2016

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  Question écrite n° 96138 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Réponse publiée le 21 juin 2016
• 31 mai 2016

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  Question écrite n° 96137 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Réponse publiée le 21 juin 2016
• 31 mai 2016

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  Question écrite n° 96136 de M. Jean-Patrick Gille

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Réponse publiée le 21 juin 2016
• 31 mai 2016

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  Question écrite n° 96135 de M. Arnaud Viala

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Réponse publiée le 21 juin 2016
• 31 mai 2016

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  Question écrite n° 96134 de M. Alain Leboeuf

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Réponse publiée le 21 juin 2016
• 31 mai 2016

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  Question écrite n° 96133 de M. Alain Marty

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Réponse publiée le 5 juillet 2016