Recherche de questions (14^e législature)

• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13081 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions sociales

  Réponse publiée le 22 janvier 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13080 de M. Vincent Burroni

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions sociales

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13079 de M. Patrick Mennucci

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions sociales

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13078 de M. Damien Abad

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 5 février 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13077 de M. Serge Janquin

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 5 février 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13076 de M. Michel Vauzelle

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 5 février 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13075 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 19 février 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13074 de Mme Marianne Dubois

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 5 février 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13073 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 5 février 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13072 de M. Yves Goasdoué

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 5 février 2013