Recherche de questions (14^e législature)

• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13071 de Mme Martine Faure

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 5 février 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13070 de M. Jean-François Mancel

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Question close sans réponse le 29 janvier 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13069 de M. Jean-Charles Taugourdeau

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 5 février 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13068 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 1er janvier 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13067 de M. Damien Abad

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 23 avril 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13066 de M. Damien Meslot

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : baccalauréat

  Réponse publiée le 26 novembre 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13065 de M. Jean-Pierre Blazy

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 2 avril 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13064 de M. Olivier Dassault

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : conditions d'accès

  Réponse publiée le 23 avril 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13063 de M. Patrick Mennucci

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 16 avril 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13062 de M. Laurent Cathala

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : psychologues scolaires

  Réponse publiée le 26 février 2013