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Page n°972 : 10 résultats affichés sur un total de 110539
  • 3 mai 2016
    Voir la question
    Question écrite n° 95504 de Mme Véronique Louwagie
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : musées
    Réponse publiée le 17 janvier 2017
  • 3 mai 2016
    Voir la question
    Question écrite n° 95503 de M. Jean-René Marsac
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : conservation
    Réponse publiée le 17 janvier 2017
  • 3 mai 2016
    Voir la question
    Question écrite n° 95502 de M. Laurent Furst
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Terres australes et antarctiques françaises
    Réponse publiée le 25 octobre 2016
  • 3 mai 2016
    Voir la question
    Question écrite n° 95501 de M. Élie Aboud
    Rubrique : ordre public
    Titre : réglementation
    Réponse publiée le 13 décembre 2016
  • 3 mai 2016
    Voir la question
    Question écrite n° 95500 de M. Stéphane Saint-André
    Rubrique : mort
    Titre : pompes funèbres
    Réponse publiée le 18 octobre 2016
  • 3 mai 2016
    Voir la question
    Question écrite n° 95499 de M. Francis Hillmeyer
    Rubrique : mort
    Titre : inhumation
    Réponse publiée le 22 novembre 2016
  • 3 mai 2016
    Voir la question
    Question écrite n° 95498 de M. Denis Baupin
    Rubrique : ministères et secrétariats d'État
    Titre : santé et sports : structures administratives
    Réponse publiée le 11 octobre 2016
  • 3 mai 2016
    Voir la question
    Question écrite n° 95497 de M. Jean-Pierre Maggi
    Rubrique : ministères et secrétariats d'État
    Titre : budget : services extérieurs
    Réponse publiée le 11 avril 2017
  • 3 mai 2016
    Voir la question
    Question écrite n° 95496 de M. Christophe Premat
    Rubrique : ministères et secrétariats d'État
    Titre : affaires étrangères : personnel
    Réponse publiée le 28 juin 2016
  • 3 mai 2016
    Voir la question
    Question écrite n° 95495 de M. Christophe Premat
    Rubrique : ministères et secrétariats d'État
    Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats
    Réponse publiée le 24 janvier 2017
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