Recherche de questions (14^e législature)

• 4 décembre 2012

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  Question écrite n° 12451 de M. Malek Boutih

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : oeuvres universitaires

  Réponse publiée le 19 février 2013
• 4 décembre 2012

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  Question écrite n° 12450 de M. Christian Paul

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 5 mars 2013
• 4 décembre 2012

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  Question écrite n° 12449 de M. Jean-Louis Touraine

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 5 février 2013
• 4 décembre 2012

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  Question écrite n° 12448 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 5 février 2013
• 4 décembre 2012

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  Question écrite n° 12447 de M. Christian Assaf

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 5 février 2013
• 4 décembre 2012

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  Question écrite n° 12446 de M. Nicolas Dhuicq

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 5 février 2013
• 4 décembre 2012

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  Question écrite n° 12445 de M. Gwenegan Bui

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 4 décembre 2012

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  Question écrite n° 12444 de M. Richard Ferrand

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 4 décembre 2012

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  Question écrite n° 12443 de M. Christophe Sirugue

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 19 mars 2013
• 4 décembre 2012

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  Question écrite n° 12442 de Mme Martine Faure

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 26 mars 2013