Recherche de questions (14^e législature)

• 4 décembre 2012

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  Question écrite n° 12401 de M. Rudy Salles

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : agrocarburants

  Réponse publiée le 27 mai 2014
• 4 décembre 2012

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  Question écrite n° 12400 de M. Michel Voisin

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 23 juillet 2013
• 4 décembre 2012

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  Question écrite n° 12399 de Mme Dominique Nachury

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 4 février 2014
• 4 décembre 2012

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  Question écrite n° 12398 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 23 juillet 2013
• 4 décembre 2012

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  Question écrite n° 12397 de M. Gérald Darmanin

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 29 octobre 2013
• 4 décembre 2012

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  Question écrite n° 12396 de M. Jérôme Guedj

  Rubrique : emploi

  Titre : insertion professionnelle

  Réponse publiée le 24 septembre 2013
• 4 décembre 2012

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  Question écrite n° 12395 de Mme Isabelle Le Callennec

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois d'avenir

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 4 décembre 2012

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  Question écrite n° 12394 de Mme Joëlle Huillier

  Rubrique : élevage

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 4 décembre 2012

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  Question écrite n° 12393 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : élevage

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 15 janvier 2013
• 4 décembre 2012

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  Question écrite n° 12392 de M. Jean-Jacques Urvoas

  Rubrique : élevage

  Titre : porcs

  Réponse publiée le 15 janvier 2013