Recherche de questions (14^e législature)

• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 12102 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits humains

  Réponse publiée le 19 février 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 12101 de M. François de Rugy

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 26 février 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 12100 de M. François de Rugy

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 26 février 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 12099 de M. Pascal Deguilhem

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : SNCF : annuités liquidables

  Réponse publiée le 24 juin 2014
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 12098 de M. Dominique Dord

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 12097 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 22 mars 2016
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 12096 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 10 mars 2015
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 12095 de M. Alain Marty

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 18 décembre 2012
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 12094 de M. Philippe Nauche

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 18 décembre 2012
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 12093 de M. Michel Ménard

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 19 février 2013