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Page n°9844 : 10 résultats affichés sur un total de 110539
  • 27 novembre 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 11722 de M. Damien Meslot
    Rubrique : chambres consulaires
    Titre : chambres d'agriculture
    Réponse publiée le 15 janvier 2013
  • 27 novembre 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 11721 de M. Daniel Goldberg
    Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales
    Titre : 11 Novembre
    Réponse publiée le 5 mars 2013
  • 27 novembre 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 11720 de M. Martial Saddier
    Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales
    Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du nord
    Réponse publiée le 22 janvier 2013
  • 27 novembre 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 11719 de M. Dominique Dord
    Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales
    Titre : hommages nationaux
    Réponse publiée le 2 avril 2013
  • 27 novembre 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 11718 de M. Jean-Noël Carpentier
    Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales
    Titre : commémorations
    Question close sans réponse le 4 décembre 2012
  • 27 novembre 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 11717 de M. Jean-Noël Carpentier
    Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales
    Titre : commémorations
    Réponse publiée le 15 janvier 2013
  • 27 novembre 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 11716 de M. Guénhaël Huet
    Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales
    Titre : commémorations
    Réponse publiée le 5 mars 2013
  • 27 novembre 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 11715 de Mme Dominique Nachury
    Rubrique : bourses d'études
    Titre : enseignement supérieur
    Réponse publiée le 16 avril 2013
  • 27 novembre 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 11714 de Mme Marie-Jo Zimmermann
    Rubrique : bourses d'études
    Titre : enseignement supérieur
    Réponse publiée le 22 janvier 2013
  • 27 novembre 2012
    Voir la question
    Question écrite n° 11713 de M. Claude de Ganay
    Rubrique : bois et forêts
    Titre : filière bois
    Réponse publiée le 15 janvier 2013
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