Recherche de questions (14^e législature)

• 20 novembre 2012

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  Question écrite n° 11429 de M. Michel Vauzelle

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 9 juillet 2013
• 20 novembre 2012

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  Question écrite n° 11428 de Mme Michèle Bonneton

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 18 décembre 2012
• 20 novembre 2012

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  Question écrite n° 11427 de M. Christophe Bouillon

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : acide perfluorooctanoïque

  Réponse publiée le 25 février 2014
• 20 novembre 2012

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  Question écrite n° 11426 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : acide chlorhydrique

  Réponse publiée le 23 avril 2013
• 20 novembre 2012

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  Question écrite n° 11425 de M. Jean-Luc Bleunven

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : CAF

  Réponse publiée le 5 février 2013
• 20 novembre 2012

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  Question écrite n° 11424 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocations familiales

  Réponse publiée le 26 février 2013
• 20 novembre 2012

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  Question écrite n° 11423 de M. Céleste Lett

  Rubrique : postes

  Titre : courrier

  Réponse publiée le 23 avril 2013
• 20 novembre 2012

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  Question écrite n° 11422 de M. Henri Jibrayel

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : politique économique

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 20 novembre 2012

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  Question écrite n° 11421 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : politique économique

  Réponse publiée le 5 mars 2013
• 20 novembre 2012

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  Question écrite n° 11420 de M. Jean-Christophe Cambadélis

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : enseignement supérieur

  Réponse publiée le 11 décembre 2012