Recherche de questions (14^e législature)

• 20 novembre 2012

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  Question écrite n° 10529 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 23 juillet 2013
• 20 novembre 2012

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  Question écrite n° 10528 de M. Jacques Moignard

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 23 juillet 2013
• 20 novembre 2012

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  Question écrite n° 10527 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : handicapés

  Titre : IME

  Réponse publiée le 8 octobre 2013
• 20 novembre 2012

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  Question écrite n° 10526 de M. Pascal Popelin

  Rubrique : handicapés

  Titre : IME

  Réponse publiée le 8 octobre 2013
• 20 novembre 2012

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  Question écrite n° 10525 de Mme Annie Le Houerou

  Rubrique : handicapés

  Titre : IME

  Réponse publiée le 8 octobre 2013
• 20 novembre 2012

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  Question écrite n° 10524 de M. André Schneider

  Rubrique : handicapés

  Titre : carte de stationnement

  Réponse publiée le 29 octobre 2013
• 20 novembre 2012

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  Question écrite n° 10523 de M. Armand Jung

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Réponse publiée le 26 mars 2013
• 20 novembre 2012

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  Question écrite n° 10522 de Mme Martine Martinel

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Réponse publiée le 26 mars 2013
• 20 novembre 2012

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  Question écrite n° 10521 de M. Gérard Terrier

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Réponse publiée le 26 mars 2013
• 20 novembre 2012

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  Question écrite n° 10520 de M. Laurent Furst

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 11 août 2015