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Page n°1151 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 26 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35782 de M. Maxime Minot
    Rubrique : enseignement
    Titre : Précarité des assistants d'éducation
    Réponse publiée le 8 mars 2022
  • 26 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35781 de M. Erwan Balanant
    Rubrique : enseignement
    Titre : Évolution statutaire des assistants d'éducation
    Réponse publiée le 8 mars 2022
  • 26 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35780 de Mme Laurence Trastour-Isnart
    Rubrique : enfants
    Titre : Rôle de l'assistant familial concernant le placement des enfants
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 26 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35779 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
    Rubrique : enfants
    Titre : Activité physique des enfants
    Réponse publiée le 26 avril 2022
  • 26 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35778 de M. Jacques Cattin
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Renouvellement de la certification RGE
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 26 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35777 de Mme Annie Genevard
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : RE 2020
    Réponse publiée le 15 juin 2021
  • 26 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35776 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Projet Hercule de réorganisation du groupe EDF
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 26 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35775 de M. Grégory Labille
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Précisions sur l'utilité de l'éolien comme acteur de la transition écologique
    Réponse publiée le 20 juillet 2021
  • 26 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35774 de M. Emmanuel Maquet
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Arrêté du 1er juillet 2018 et ses conséquences fiscales sur les entreprises
    Réponse publiée le 28 septembre 2021
  • 26 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35773 de M. Bertrand Sorre
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : Situation économique des prestataires de foires et salons
    Réponse publiée le 28 décembre 2021
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