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Page n°1172 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 19 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35597 de M. Fabien Lainé
    Rubrique : élevage
    Titre : Soutien à la filière palmipèdes gras
    Réponse publiée le 20 juillet 2021
  • 19 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35596 de M. Charles de la Verpillière
    Rubrique : élevage
    Titre : Escargots
    Réponse publiée le 4 mai 2021
  • 19 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35595 de Mme Christine Pires Beaune
    Rubrique : élevage
    Titre : Aide forfaitaire à la commercialisation des jeunes bovins et broutards
    Réponse publiée le 4 mai 2021
  • 19 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35594 de Mme Danielle Brulebois
    Rubrique : droits fondamentaux
    Titre : Droits des mineurs hospitalisés en psychiatrie
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 19 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35593 de Mme Émilie Bonnivard
    Rubrique : départements
    Titre : Coût acquisition des matériels informatiques des collèges pour les départements
    Réponse publiée le 20 juillet 2021
  • 19 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35592 de Mme Laurence Vanceunebrock
    Rubrique : décorations, insignes et emblèmes
    Titre : Médaille d'honneur de la santé et des affaires sociales
    Réponse publiée le 23 février 2021
  • 19 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35591 de Mme Florence Granjus
    Rubrique : consommation
    Titre : Les pratiques de démarchages en matière de fourniture d'énergie
    Réponse publiée le 18 janvier 2022
  • 19 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35590 de Mme Véronique Louwagie
    Rubrique : communes
    Titre : Versements prévus en faveur du bloc communal pour 2021.
    Réponse publiée le 31 août 2021
  • 19 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35589 de M. Bertrand Sorre
    Rubrique : communes
    Titre : Compensation des recettes des collecivités locales sièges d'un casino
    Réponse publiée le 5 octobre 2021
  • 19 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35588 de M. Thibault Bazin
    Rubrique : collectivités territoriales
    Titre : Contrats aidés pour le périscolaire
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
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