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12 janvier 2021Rubrique : défenseTitre : Disponibilité des équipements de l'armée de terreRéponse publiée le 8 juin 2021
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12 janvier 2021Rubrique : défenseTitre : Disponibilité des bâtiments de la marine nationaleRéponse publiée le 8 juin 2021
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12 janvier 2021Rubrique : défenseTitre : Disponibilité des aéronefs de l'armée de terreRéponse publiée le 8 juin 2021
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12 janvier 2021Rubrique : défenseTitre : Disponibilité des aéronefs de l'armée de l'airRéponse publiée le 8 juin 2021
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12 janvier 2021Rubrique : défenseTitre : Disponibilité des aéronefs de l'aéronavaleRéponse publiée le 8 juin 2021
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12 janvier 2021Rubrique : déchetsTitre : Suspension de l'épandage des boues produites par les stations d'épurationRéponse publiée le 23 février 2021
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12 janvier 2021Rubrique : déchetsTitre : Réglementation relative au tri des déchets dans la restauration rapideQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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12 janvier 2021Rubrique : consommationTitre : Vente à perteRéponse publiée le 12 octobre 2021
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12 janvier 2021Rubrique : commerce et artisanatTitre : Prise en compte de la spécificité des activités de salon de théRéponse publiée le 28 décembre 2021
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12 janvier 2021Rubrique : collectivités territorialesTitre : Répartition de l'IFER photovoltaïqueRéponse publiée le 20 juillet 2021