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Page n°1197 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 5 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35407 de M. Yves Hemedinger
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : Situation des professeurs documentalistes
    Réponse publiée le 3 mai 2022
  • 5 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35406 de M. Jean-Charles Larsonneur
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : Exclusion des professeurs documentalistes de la prime d'équipement informatique
    Réponse publiée le 3 mai 2022
  • 5 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35405 de Mme Jacqueline Maquet
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : Épreuves de spécialité du baccalauréat 2021
    Réponse publiée le 22 mars 2022
  • 5 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35404 de M. Nicolas Dupont-Aignan
    Rubrique : enseignement maternel et primaire
    Titre : Port obligatoire des masques à l'école
    Réponse publiée le 6 juillet 2021
  • 5 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35403 de Mme Jacqueline Maquet
    Rubrique : enseignement
    Titre : Instruction en famille
    Réponse publiée le 4 mai 2021
  • 5 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35402 de M. Lionel Causse
    Rubrique : enseignement
    Titre : Déprécarisation des assistants d'éducation au-delà de la 6ème année d'exercice
    Réponse publiée le 13 avril 2021
  • 5 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35401 de M. André Chassaigne
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Exclusions des catégories de travaux générées par l'arrêté du 14 janvier 2020
    Réponse publiée le 18 janvier 2022
  • 5 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35400 de Mme Florence Granjus
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : Les orientations de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 5 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35399 de M. Pierre-Henri Dumont
    Rubrique : élus
    Titre : Cumul des mandats à l'issue des élections régionales et départementales
    Réponse publiée le 8 juin 2021
  • 5 janvier 2021
    Voir la question
    Question écrite n° 35398 de M. David Corceiro
    Rubrique : élevage
    Titre : Stratégie de l'Union européenne « De la ferme à la fourchette » et bien-être
    Réponse publiée le 16 mars 2021
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