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15 décembre 2020Rubrique : élevageTitre : Difficultés rencontrées par les éleveurs de bovins maigres et les engraisseursRéponse publiée le 4 mai 2021
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15 décembre 2020Rubrique : élevageTitre : Danger d'épidémie de covid-19 au sein des élevages de visonsQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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15 décembre 2020Rubrique : éducation physique et sportiveTitre : Situation de l'EPS et du sport scolaireQuestion close sans réponse le 10 août 2021
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15 décembre 2020Rubrique : éducation physique et sportiveTitre : Recrutement de professeurs d'EPSQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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15 décembre 2020Rubrique : éducation physique et sportiveTitre : Ouverture de postes de professeurs d'EPSQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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15 décembre 2020Rubrique : eau et assainissementTitre : Règlementation de la facturation de la distribution d'eauRéponse publiée le 13 avril 2021
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15 décembre 2020Rubrique : eau et assainissementTitre : La gestion et le stockage de l'eau potableRéponse publiée le 1er mars 2022
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15 décembre 2020Rubrique : droits fondamentauxTitre : Extension fichiers PASP, GIPASP et EASPQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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15 décembre 2020Rubrique : droits fondamentauxTitre : Elargissement de certaines procédures de fichageQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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15 décembre 2020Rubrique : droits fondamentauxTitre : Décrets fichiers PASP-GIPASP-EASPRéponse publiée le 27 juillet 2021