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Page n°155 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 15 février 2022
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    Question écrite n° 44179 de M. Stéphane Travert
    Rubrique : culture
    Titre : Filière jeux de société
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 15 février 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 44178 de M. Didier Le Gac
    Rubrique : consommation
    Titre : Lutte contre le démarchage téléphonique
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 15 février 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 44177 de M. Julien Dive
    Rubrique : communes
    Titre : Modalités de gestion des espèces dans les régies d'avances et de recettes
    Réponse publiée le 19 avril 2022
  • 15 février 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 44176 de M. André Villiers
    Rubrique : commerce extérieur
    Titre : Quelles actions pour un rééquilibrage durable de la balance commerciale ?
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 15 février 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 44175 de M. Michel Lauzzana
    Rubrique : commerce et artisanat
    Titre : Pratiques commerciales des promotions et autres opérations de réductions de prix
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 15 février 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 44174 de M. Julien Dive
    Rubrique : commerce et artisanat
    Titre : Difficultés du secteur de la vente et services automatiques.
    Réponse publiée le 3 mai 2022
  • 15 février 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 44173 de M. Adrien Morenas
    Rubrique : chasse et pêche
    Titre : Urgence dans la régulation du cormoran en France
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 15 février 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 44172 de M. Patrice Perrot
    Rubrique : chasse et pêche
    Titre : Urgence dans la régulation du cormoran en France
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 15 février 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 44171 de Mme Cécile Muschotti
    Rubrique : biodiversité
    Titre : Recrutements hors plafond d'emplois dans les parc nationaux
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 15 février 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 44170 de Mme Cécile Muschotti
    Rubrique : biodiversité
    Titre : Création de la réserve de la police de l'environnement
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
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